Nassogne : conseil communal ce jeudi 2 février 2017 à 20h.

 

 

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l’assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 2 FEVRIER 2017 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. CPAS : Modification du statut pécuniaire (art. 12) du personnel du Centre.
  2. CPAS : organisation d’un examen en vue de la constitution d’une réserve de recrutement d’ouvriers polyvalents (H/F) pour le service des repas à domicile.
  3. Marché de fourniture d’une camionnette pour le service distribution d’eau : approbation des conditions et du mode de passation.
  4. Marché de services pour le financement des budgets extraordinaires 2016 et 2017 : approbation des conditions et du mode de passation.
  5. Plan trottoir 2012 : convention relative à l’octroi d’un prêt CRAC pour le financement alternatif d’investissement.
  6. Déclassement de l’ancienne jeep du service distribution d’eau.
  7. Recrutement d’une puéricultrice contractuelle (H/F) sous statut APE pour les services de la petite enfance et constitution d’une réserve de recrutement : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  8. Recrutement d’un ouvrier polyvalent contractuel (H/F) sous statut APE pour les services d’entretien et constitution d’une réserve de recrutement : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  9. Recrutement d’un ouvrier polyvalent contractuel (H/F) sous statut APE pour le service de distribution d’eau et constitution d’une réserve de recrutement : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  10. Recrutement de trois cuisiniers contractuels (H/F) sous statut APE pour les cuisines et constitution d’une réserve de recrutement : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  11. Recrutement d’un animateur de rues contractuel (H/F) sous statut APE pour le service jeunesse et constitution d’une réserve de recrutement : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  12. Fixation des statuts du Conseil communal consultatif des jeunes de la commune.
  13. Fixation de la dotation communale au budget 2017 de la zone de police Famenne-Ardenne.
  14. Communications

HUIS CLOS.

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
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